contenu

Ce site web est le site officiel du laboratoire IReMus, UMR 8223.

Cette page présente les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute naviguant sur le présent site Web. En les consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter.

Éditeur du site

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que ce site web est la propriété de :

IReMus UMR 8223
Bibliothèque nationale de France
Quai François-Mauriac
75 706 Paris CEDEX 13

Le responsable de publication est Sylvie Le Bomin, directrice de l’IReMus UMR 8223.

Les contributeurs : les pages des équipes et des chantiers ; les articles scientifiques et les pages personnelles sur le site Web de l’IReMus sont rédigés par les membres du laboratoire.

Propriété Intellectuelle

Le site de l’IReMus est une œuvre de création, propriété exclusive de l’IReMus, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les textes, logos, contenus éditoriaux, images, graphismes, photographies, documents téléchargeables et tous les éléments composant ce site web sont la propriété exclusive de l’IReMus et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de l’IReMus est donc interdite et constituerait une contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Protection des informations nominatives

La loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique réglemente l’usage des données nominatives afin de limiter les risques d’utilisation qui seraient contraires aux libertés. En vertu des obligations légales, aucune information personnelle ne sera collectée, ni cédée à des tiers à l’insu de l’utilisateur. De plus, aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues par l’utilisateur du site.

L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 32 de la loi du 6 août 2004, de l’identité du responsable du traitement, de la finalité du traitement, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses, des conséquences du défaut de réponse, du destinataire des informations.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives le concernant. L’utilisateur peut l’exercer en écrivant à iremus@sorbonne-universite.fr.

L’utilisateur trouvera des informations sur ses droits et ses devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission nationale informatique et libertés.

L’utilisateur du site et des sites s’y rattachant est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment de s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes.

Les données saisies dans les formulaires de contact sont utilisées dans le seul but d’apporter une réponse, mais ne sont ni stockées, cédées ou transmises à des tiers.

Pour consulter la politique du CNRS sur la protection des données, vous pouvez vous rendre sur la page https://www.cnrs.fr/fr/rgpd.

Clause de non-responsabilité

La responsabilité de l’IReMus ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Liens hypertextes

Ce site peut permettre l’établissement de liens vers des sites existants ou hébergés par des tiers. L’existence de tels liens entre le site de l’IReMus et les sites tiers ne signifie pas que l’IReMus assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou à l’usage qui peut en être fait.

Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site tiers visité.

Crédits des images d'en-tête

Marianne Coutures

Wikimedia Commons

Marie-Angélique Mennecier